Statuts de l’association

Les statuts de l’association

« Dans les pas de Jongkind en Dauphiné »

Adoptés en Septembre 2004 et mis à jour par l’Assemblée Générale du 18 Mars 2023

Article 1 : Statuts

Il est constitué, conformément à la Loi du 1er Juillet 1901, entre tous ceux qui adhèreront aux présents statuts et seront régulièrement admis, une association ayant pour nom : « Dans les pas de Jongkind en Dauphiné ».

Article 2 : Objet

L’association a pour objet de :
« Faire connaître le peintre Johan-Barthold Jongkind au travers de ses oeuvres et des lieux qu’il a peints dans le Dauphiné, où il a vécu, par l’organisation de circuits touristiques et de conférences.
Faire découvrir l’art de la peinture, les artistes et leurs oeuvres, notamment ceux du XIXème siècle, contemporains de Johan-Barthold Jongkind, par la visite de musées et par l’organisation de voyages touristiques ».

Article 3 : Siège

Le siège social est fixé à :
Mairie de Val-de-Virieu – 2, rue de Barbenière 38730 Val-de-Virieu

Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée

Article 5 : Composition

L’association se compose de :
– Membres d’honneur : le Conseil d’Administration peut décerner le titre de membre d’honneur de façon discrétionnaire à toute personnalité digne de recevoir cette distinction.
– Membres bienfaiteurs : le Conseil d’Administration peut décerner le titre de membre bienfaiteur à toute personne qui a rendu des services signalés à l’association.
– Membres actifs ou adhérents : est admis comme membre actif ou adhérent toute personne physique ou morale agréée par le Conseil d’Administration qui verse la cotisation annuelle fixée par celui-ci.

L’association peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements, par décision du Conseil d’Administration

Article 6 : Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Le refus d’admission n’a pas à être motivé.

Article 7 : Exercice social

L’exercice social commence le 1er Janvier pour se terminer le 31 Décembre de chaque année.

Article 8 : Exclusion

Tout membre pourra être radié par le Conseil d’Administration si sa cotisation n’a pas été payée à la date prévue.
La radiation pourra également être prononcée pour faute grave ou actes tendant à nuire à l’association, à sa réputation, ou à son indépendance. Le membre radié pourra faire appel de cette décision devant la plus proche Assemblée Générale.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 9 : Ressources de l’association

– Le montant des cotisations
– Les subventions de l’Etat, des collectivités locales ainsi que les dons de toute autre personne privée ou publique.
– Toutes les ressources autorisées par la législation en vigueur.
– Les revenus financiers tirés des placements des excédents de trésorerie.
– Les excédents des ventes occasionnelles des produits achetés par l’association sans sortir du cadre de son objet.

Article 10 : le Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil de vingt membres au plus, élus au scrutin secret par l’Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles.
Le Conseil se renouvelle tous les ans.
Le Conseil a les pouvoirs les plus étendus pour gérer et administrer l’association à l’exception des pouvoirs attribués spécifiquement à l’Assemblée Générale par les présents statuts.
Il autorise le Président à agir en justice.
Il prend notamment toutes décisions relatives à la gestion et à la conservation du patrimoine de l’association et, particulièrement, celles relatives à l’emploi des fonds, à la prise de bail des locaux nécessaires à la réalisation de l’objet de l’association.
Le Conseil définit les principales orientations de l’association. Il met en oeuvre les décisions de l’Assemblée Générale, organise et anime la vie de l’association dans le cadre fixé par les statuts. Il arrête le budget et les comptes annuels de l’association.
Le Conseil se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. La voix du Président est prépondérante en cas de partage.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois séances consécutives du Conseil pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 : le Bureau

Le Conseil d’Administration élit, parmi ses membres, un Bureau composé de :
– Un(e) président(e)
– Un(e) vice-président(e)
– Un(e) secrétaire et un(e) secrétaire adjoint(e)
– Un(e) trésorier(e) et un(e) trésorier(e) adjoint(e)

Le Bureau se renouvelle tous les ans, ses membres étant élus par le Conseil.
Le Bureau assure la gestion courante de l’association. Il se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige, sur convocation du Président.

Article 12 : le Président

Le Président représente seul l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet.
Avec l’autorisation préalable du Conseil, il peut déléguer partiellement ses pouvoirs, sous sa responsabilité, à un ou plusieurs membres de l’association de son choix.

Article 13 : Composition de l’Assemblée Générale

L’Assemblée comprend tous les membres de l’association et délibère valablement quand le total des voix des membres présents et représentés, à jour de leur cotisation, est au moins égal à trente pour cent du total des voix de ses membres.
Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne pouvoir par écrit.
Les convocations doivent être faites par lettre individuelle ou courrier électronique, envoyées au moins huit jours à l’avance, et indiquer l’ordre du jour.
Toute question, portée par au moins dix adhérents, doit être inscrite à l’ordre du jour dès lors qu’elle a été transmise au Président de l’association, dans un délai de huit jours avant la date prévue de la réunion de l’Assemblée Générale, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 14 : Fonctionnement

L’organisation de la participation à distance aux réunions par audioconférence ou visioconférence est autorisée.
Lorsque des circonstances de force majeure ne permettent pas la tenue en présentiel de l’Assemblée Générale, celle-ci peut valablement délibérer à distance et les décisions peuvent être prises par voie de consultation écrite dans des conditions assurant la collégialité de la délibération et permettant l’identification des participants. Les comptes peuvent être approuvés sous cette forme.
Les participants disposeront, dans ce cas, d’une information suffisante dans un délai raisonnable.
Le Président peut inviter à l’une quelconque des réunions toute personne dont la présence lui paraît utile.

Article 15 : Indemnités

Seuls les administrateurs et membres élus du Bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justification.
Les administrateurs et membres élus du Bureau peuvent renoncer à ces remboursements et en faire don à l’association.

 Le Président                            La Secrétaire

Joseph Guétaz                               Maryvonne Auffinger